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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Civile Agricole Viticole (SCAV
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DOM.DEVOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM.DEVOIS
LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Civile Agricole Viticole (SCAV)

Numéro de dépôt :
3189290
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012
DOM.DEVOIS de LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Civile Agricole Viticole (SCAV

Présentation de la marque DOM.DEVOIS

Déposée le 14 octobre 2002 par la société LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Civile Agricole Viticole (SCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM.DEVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Civile Agricole Viticole (SCAV domicilié(e) 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 071 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Patrice POUPELIN LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER domicilié(e) 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France.

La marque DOM.DEVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM.DEVOIS est expirée depuis le 14 octobre 2012.

LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Civile Agricole Viticole (SCAV a également déposé les autres marques suivantes : LE DEVOIS


LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Civile Agricole Viticole (SCAV) - 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France - SIREN 776071904


Monsieur le Président Patrice POUPELIN LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER - 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France


Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet partiel n°377662 - Publication au BOPI 2003-09-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Bières, eaux minérales gazeuses. Boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations, pour faire des boissons. jus de raisin.